(Marque figurative) Madame Nadine BENOIT-LEFEBVRE agissant au nom et pour le compte de la Société C.B.L. S A Société Anonyme en cours de formation
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 octobre 1995 par madame Nadine BENOIT-LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est madame Nadine BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) 20, rue du Jura, 68390 SAUSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadine BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591474.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2005.
Nadine BENOIT-LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : LE CINOCHE , (Marque figurative) , GEANTS DU SPORT
Madame Nadine BENOIT-LEFEBVRE agissant au nom et pour le compte de la Société C.B.L. S A Société Anonyme en cours de formation - 20, rue du Jura, 68390 SAUSHEIM - France
Madame Nadine BENOIT-LEFEBVRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, lotions et crèmes non-médicinales pour le corps, le visage et les cheveux, sels de bain, fards, cosmétiques, crayons et rouges pour les lèvres, crayons pour les yeux, laques pour les ongles, ombres à paupières en poudre et en crème, cosmétiques pour les cils, shampooings, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, sachets parfumés.Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement; caisses enregistreuses, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils avertisseurs, lunettes; jumelles (optique). Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Articles de bijouterie en vrai et en faux.Montres.Joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, à savoir imprimés, journaux et périodiques, livres, brochures, photographies; posters, images, affiches, lithographies, papeterie et articles de papeterie, autocollants, papier à lettres, enveloppes, bloc-notes; marques pour livres, étiquettes non en tissu, écussons en papier, crayons, trousses à dessin, porte-crayons, jetons en papier,figurines en carton; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; décalcomanies, fanions en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles); répertoires, matériels d'enseignement sous forme de jeux; cartes postales, cartes géographiques, cartes à jouer; stylos, calendriers, serviettes en papier, ronds de table en papier, mouchoirs en papier; nappes en papier, dessous de verre en carton et papier.Articles en cuir et imitations du cuir, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; gibecières; bagages, malles, valises, parapluies, parasols et cannes; sacs, à savoir cartables et serviettes d'écoliers; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sac à dos; havresacs; sacs à roulettes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); sacs à main, attachés-cases.Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases".Articles de bourrellerie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir; mentionnières (bandes en cuir); fouets et sellerie; sangles de cuir.Colliers pour animaux; garnitures de cuir pour meubles.Récipients et flacons en matière plastique, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Articles de vaisselle en verrerie, porcelaine et faïence, métal (non en métaux précieux, non en plaqué). Cordes, ficelles, filets, sacs en toile; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles, à savoir linge de maison, linge ouvré; chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles); couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, peignoirs de bain, dessus de lit, serviettes de toilette (en matières textiles); enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement);mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette en matières textiles; chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage; embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux); bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de drapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; textiles non-tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Boutons, crochets et illets, broches, badges ornementaux, insignes non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, broderies, écussons, ornements d'articles textiles collables à chaud.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de cérles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs, à savoir allumettes, blagues à tabac, boîtes à cigares (non en métaux précieux), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), étuis à cigarettes (non en métaux précieux), fume-cigarettes (non en métaux précieux), briquets, papier à cigarettes, pierres à feu, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux); tabatières (non en métaux précieux). Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureaux.Distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ourenseignements d'affaires.Organisation de manifestations publiques et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agence de presse et d'informations.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation de manifestations publiques et d'expositions à but culturel ou éducatif.Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), réservation d'hôtels; services de cafétérias, bars.Art vétérinaire.Services juridiques.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Location de constructions transportables.Services de reporters.Reportages photographiques.Impression lithographique.Location d'uniformes.Location de distributeurs automatiques.Accompagnements de personnes.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.